responsabilité

  • 1 RESPONSABILITÉ — La notion de responsabilité prend place à la double jonction de l’éthique et du métaphysique, d’une part, de l’éthique et de l’anthropologique, de l’autre. En proclamant la responsabilité du sujet nouménal sans autre preuve que la douteuse… …

    Encyclopédie Universelle

  • 2 Responsabilite — Responsabilité La responsabilité est le devoir de répondre de ses actes, toutes circonstances et conséquences comprises, c’est à dire d en assumer l énonciation, l effectuation, et par suite la réparation voire la sanction lorsque l obtenu n est… …

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  • 3 Responsabilité — La responsabilité est le devoir de répondre de ses actes, toutes circonstances et conséquences comprises, c’est à dire d en assumer l énonciation, l effectuation, et par suite la réparation voire la sanction lorsque l obtenu n est pas l attendu.… …

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  • 4 Responsabilité —          ATTLEE (Clement Richard)     Bio express : Homme politique britannique (1883 1967)     «Le pacifisme n est qu une répugnance hédoniste envers les responsabilités.»     Source : Discours, entretiens et autres sources     Mot(s) clé(s) :… …

    Dictionnaire des citations politiques

  • 5 RESPONSABILITÉ — n. f. Obligation de répondre de ses actions ou de celles des autres, d’être garant de quelque chose. La responsabilité des ministres. La responsabilité ministérielle. La responsabilité des magistrats. Cette fonction entraîne trop de… …

    Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • 6 RESPONSABILITÉ — s. f. Obligation de répondre de ses actions ou de celles des autres, d être garant de quelque chose. La responsabilité des ministres. La responsabilité des magistrats. Cette fonction entraîne trop de responsabilité. Je prends cela sous ma… …

    Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • 7 responsabilité — (rè spon sa bi li té) s. f. Obligation de répondre, d être garant de certains actes. La responsabilité des ministres. •   Le prisonnier est sous ma responsabilité ; on ne me l enlèvera pas, PICARD Alcade de Mol. III, 15. •   Les légions romaines… …

    Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • 8 responsabilité — nf. RÈSPONSABILITÂ (Albanais.001, Ste Reine). A1) v. , prendre la responsabilité de (+ inf.) : prêdre su sai dè <prendre sur soi de> (001). Fra. Il en a pris la responsabilité : al y a prai su lui (001) …

    Dictionnaire Français-Savoyard

  • 9 Responsabilité —    Droit civil: obligation de réparer le préjudice résultant soit de l inexécution d un contrat, soit de la violation du devoir général de ne causer aucun dommage à autrui par son fait personnel, ou du fait des choses dont on a la garde, ou du… …

    Lexique de Termes Juridiques

  • 10 Responsabilite administrative — Responsabilité de l administration française Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …

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  • 11 Responsabilite penale en France — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …

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  • 12 Responsabilité administrative — Responsabilité de l administration française Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …

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  • 13 Responsabilité de la puissance publique — Responsabilité de l administration française Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …

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  • 14 Responsabilité pénal en France — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …

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  • 15 Responsabilité pénale (France) — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …

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  • 16 Responsabilité pénale en droit français — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …

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  • 17 Responsabilité pénale en france — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …

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  • 18 RESPONSABILITÉ CIVILE — Couramment définie comme l’institution par laquelle une personne est tenue de réparer un dommage causé à autrui, et distinguée de la responsabilité pénale, elle même traditionnellement conçue comme l’imposition d’un châtiment à qui a commis… …

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  • 19 Responsabilité sans faute — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …

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  • 20 Responsabilite civile — Responsabilité civile en Belgique et en France La responsabilité civile est une des branches du droit. Elle s oppose à la responsabilité pénale et se subdivise en responsabilité extra contractuelle et responsabilité contractuelle. Cette… …

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