requête en inscription
1Inscription de faux en écriture publique en France — Pour les articles homonymes, voir Faux. La procédure d inscription de faux permet de qualifier un acte authentique de faux. Sommaire 1 Juridictions civiles 2 Sanction pénale …
2Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques …
3Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été …
4Projet:Blasons/Demande de blason — Si vous avez besoin d un blason pour illustrer un article de Wikipedia, vous pouvez en faire la demande ci dessous. Seules les demandes en lien avec Wikipédia, accompagnées de leurs blasonnements (la description) et de leurs sources, seront… …
5Alpha Phi Alpha — ██████████100 % Traduction …
6Fraternité Alpha Phi Alpha — Alpha Phi Alpha ██████████96 % Traduction …
7ΑΦΑ — Alpha Phi Alpha ██████████96 % Traduction …
8Remparts de Vannes — Plan du centre ville de Vannes en 1785. Période ou style Romaine Médiévale Baroque Néoclassique Début construction …
9présenter — [ prezɑ̃te ] v. <conjug. : 1> • v. 880; lat. imp. præsentare I ♦ V. tr. 1 ♦ Présenter une personne à une autre, l amener en sa présence pour la faire connaître. « Des mères présentaient à Paphnuce leurs jeunes garçons » (France). Spécialt… …
10Noirefontaine (Belgique) — Pour les articles homonymes, voir Noirefontaine. Noirefontaine L’église des saints Cosme et Damien …
