représentant légal
41Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure —  Ne doit pas être confondu avec LOPSI. La loi n° 2011 267 du 14 mars 2011 d orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure[1] est une loi française qui concerne la gestion de la police et de la gendarmerie pour …
42Déontologie et Chartes des personnes vulnérables — La déontologie, concerne les règles éthiques de fonctionnement d une profession médicale ou paramédicale La charte, concerne les règles éthiques de fonctionnement un établissement de santé ou d un service ou établissement social ou médico social …
43Bailli — Cet article possède un paronyme, voir : Bailly. Sur les autres projets Wikimedia : « Bailli », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Un bailli est le représentant d une autorité sur un territoire. On a retrouvé cette… …
44Beylerbeys — Beylerbey Une des plus grandes distinctions de l Empire ottoman, beylerbey signifie émir des émirs  : c est la plus haute charge dans une province de l Empire. Titre extraordinaire et peu galvaudé , il n y en avait que huit à l époque de… …
45Époque des beylerbeys — Une des plus grandes distinctions de l Empire ottoman, beylerbey signifie « émir des émirs » : c est la plus haute charge dans une province de l Empire. Titre « extraordinaire et peu galvaudé »[À attribuer], il n y en… …
46Bogotá — 4° 36′ 36″ N 74° 04′ 55″ W / 4.610, 74.082 …
47Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel — La Commission technique d orientation et de reclassement professionnel (ou COTOREP) est une ancienne institution française. Sommaire 1 Sa fonction 2 Notes et références 3 Voir aussi 3.1 Articles connexes …
48Commissionnaire De Transport — Le commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises. Il s agit d une profession réglementée. Selon la fiche de la Chambre de commerce et d industrie de Strasbourg [1], l’activité de… …
49Commissionnaire de transport — Le commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises. Il s agit d une profession réglementée. Selon la fiche de la Chambre de commerce et d industrie de Strasbourg [1], l’activité de… …
50Commissonnaire de transport — Commissionnaire de transport Le commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises. Il s agit d une profession réglementée. Selon la fiche de la Chambre de commerce et d industrie de… …
