remise du titre
1remise — [ r(ə)miz ] n. f. • v. 1500; dr. 1311; de remettre I ♦ Action de remettre. 1 ♦ Remise en..., à... : action de mettre de nouveau ou à sa place antérieure, dans son état antérieur (dans quelques expr.). Remise en place, en état, en forme, en marche …
2titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… …
3Remise de dette en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
4Remise (comptabilite) — Remise (comptabilité) Pour les articles homonymes, voir Remise. La remise est une réduction commerciale habituelle accordée généralement à la facturation en fonction des quantités achetées, de la nature du client ou dans le cadre d’une opération… …
5Remise de la dette — ● Remise de la dette fait pour le créancier de renoncer à ses droits. (Elle peut avoir lieu à titre onéreux, ou à titre gratuit ; dans ce dernier cas, elle peut être faite par acte sous seing privé, mais elle est soumise au droit des donations.) …
6Remise (comptabilité) — Pour les articles homonymes, voir Remise. La remise est une réduction commerciale habituelle accordée généralement à la facturation en fonction des quantités achetées, de la nature du client ou dans le cadre d’une opération promotionnelle.… …
7faux-titre — titre [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. «… …
8Titre IX - La Haute Cour de Justice (Constitution de la cinquième République française) — Statut pénal du président de la République française Droit constitutionnel | Constitutions françaises : Histoire constitutionnelle … de 1791 · texte · …
9La Remise des prix — Épisode de The Office Titre original The Dundies Numéro d épisode Saison 02 Épisode 01 Réalisation Greg Daniels Scénario Mindy Kaling Production 02003 Durée 23 minutes …
10Acte à titre gratuit — ● Acte à titre gratuit acte accompli dans une intention purement libérale, sans qu aucune contrepartie soit recherchée de la part de son auteur (donation, remise de dette) …
