remise à titre non onéreux
1titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… …
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7PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …
8Université Paris VII — Diderot Informations Fondation 1er janvier 1971 …
9Mise Sur Le Marché D'un Produit Phytopharmaceutique — La mise sur le marché d un produit phytopharmaceutique est définie dans l Union européenne par la directive communautaire 91/414/CEE du 15 juillet 1991, comme suit : «toute remise à titre onéreux ou gratuit autre que remise pour le stockage… …
10Mise sur le marche d'un produit phytopharmaceutique — Mise sur le marché d un produit phytopharmaceutique La mise sur le marché d un produit phytopharmaceutique est définie dans l Union européenne par la directive communautaire 91/414/CEE du 15 juillet 1991, comme suit : «toute remise à titre… …
