relever d'une juridiction
1relever — [ r(ə)ləve; rəl(ə)ve ] v. <conjug. : 5> • XI e; de re et lever I ♦ V. tr. A ♦ 1 ♦ Remettre debout. Relever qqn qui est tombé. Relever un meuble, un véhicule renversé. Relever des ruines, un mur démoli. ⇒ reconstruire. 2 ♦ Fig …
2Juridiction d'État — Organisation juridictionnelle (France) L’organisation juridictionnelle nationale française est l’organisation des tribunaux nationaux français, dans l’ordre juridique interne. 8 140 magistrats sont chargés d appliquer la loi; en tout, 72 023… …
3Dualite des ordres de juridiction (France) — Dualité des ordres de juridiction en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
4Dualité Des Ordres De Juridiction (France) — Dualité des ordres de juridiction en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
5Dualité des ordres de juridiction — en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
6Dualité des ordres de juridiction (France) — Dualité des ordres de juridiction en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
7Dualité des ordres de juridiction (france) — Dualité des ordres de juridiction en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
8Dualité des ordres de juridiction en France — Organisation juridictionnelle en France Généralités Conseil constitutionnel, Carte judiciaire Principaux codes : Code de justice administrative, de l organisation judiciaire, des juridictions financières Organisation juridictionnelle… …
9Théodore Studite — Pour les articles homonymes, voir Saint Théodore. Théodore le Stoudiote (mosaïque du XIe siècle). Théodore Studite ou Théodore le Studite (ou le Stoudi …
10ressortir — 1. ressortir [ r(ə)sɔrtir ] v. <conjug. : 16> • resortir « rebondir » 1080; « reculer » 1200; de re et sortir I ♦ V. intr. 1 ♦ Sortir (d un lieu) peu après y être entré. Il est rentré chez lui vers 20 h et n est pas ressorti. Elle n est pas …
