relever d'une juridiction
121porter — 1. (por té) v. a. 1° Soutenir comme on soutient une charge, un faix. 2° Porter, en termes de manége. 3° Avoir dans son sein, en parlant des femmes et des femelles ; produire ; porter intérêt. 4° Transporter d un lieu en un autre.… …
122Empêchement — Le mot empêchement (du verbe empêcher) prend une signification différente selon le contexte : au sens commun, il signifie impossibilité d agir, abstention, contretemps, obstacle ou encore difficulté à surmonter. au sens juridique, il est un… …
123Empêché — Empêchement L empêchement est un obstacle juridique, soit à la réalisation d un acte et à sa validité, soit à l exercice d une fonction. Voir «  …
124Genocide au Rwanda — Génocide au Rwanda GÉNOCIDE AU RWANDA Rwanda Histoire du Rwanda Populations des Grands Lacs Ethnisme au Rwanda Introduction Événements initiaux Causes du génocide Acteurs rwandais Communauté internationale Institutions religieuses P …
125Génocide Au Rwanda — Rwanda Histoire du Rwanda Populations des Grands Lacs Ethnisme au Rwanda Introduction Événements initiaux Causes du génocide Acteurs rwandais Communauté internationale Institutions religieuses P …
126Génocide Ruandais — Génocide au Rwanda GÉNOCIDE AU RWANDA Rwanda Histoire du Rwanda Populations des Grands Lacs Ethnisme au Rwanda Introduction Événements initiaux Causes du génocide Acteurs rwandais Communauté internationale Institutions religieuses P …
127Génocide au Rwanda — Le génocide au Rwanda est un génocide qui eut lieu du 6 avril au 4 juillet 1994 au Rwanda, un pays d Afrique de l Est. Il fut commis dans le cadre d une guerre civile opposant le gouvernement rwandais, constitué de Hutu (voir Hutu… …
128Génocide au Rwanda - - Présentation générale - — Génocide au Rwanda GÉNOCIDE AU RWANDA Rwanda Histoire du Rwanda Populations des Grands Lacs Ethnisme au Rwanda Introduction Événements initiaux Causes du génocide Acteurs rwandais Communauté internationale Institutions religieuses P …
