rejeté
41Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation …
42Droit de vote des étrangers en Suisse — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes  …
43Treizième amendement à la Constitution des États-Unis — XIIIe amendement de la Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
44XIIIe amendement de la Constitution des États-Unis — États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
45XIIIe amendement de la Constitution des États-Unis d'Amérique — XIIIe amendement de la Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
46Liste des peintures de Nicolas Poussin — Cette page liste les peintures de Nicolas Poussin (Andelys, 15 juin 1594 Rome, 19 novembre 1665). Les attributions varient de manière notable d un historien de l art à l autre. Jacques Thuillier, l un des plus restrictifs, en… …
47pourvoi — [ purvwa ] n. m. • 1804; « prévoyance » XIVe; de pourvoir ♦ Dr. Action par laquelle on attaque devant une juridiction supérieure la décision d un tribunal inférieur. ⇒ appel. Pourvoi devant la Cour de cassation. Pourvoi en cassation. Pourvoi (en… …
48Affaire du détail — Jean Marie Le Pen Pour les articles homonymes, voir Le Pen …
49Char Stuart — M3 Stuart M3A3 Stuart …
50Controverses Liées Aux Témoins De Jéhovah — Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidences …