registre national unique des personnes morales

  • 1Registre du commerce et des sociétés (France) — Cet article concerne le registre du commerce de la France. Pour les autres pays, voir Registre national des sociétés. Le registre du commerce et des sociétés (RCS) se présente comme un casier qui centralise un certain nombre d informations… …

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  • 2Banque-Carrefour des Entreprises — Dans l administration belge, Banque Carrefour des Entreprises désigne le registre central reprenant toutes les données d identification concernant les entreprises. Il s agit de la matérialisation du principe de collecte unique de données. La… …

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  • 3Langue des élites — Élite Élite est un substantif de genre féminin, dérivé de l ancien français eslite (du latin eligere qui donnera élu). Étymologiquement, le terme se rattache donc à l idée d élection, non au sens du suffrage mais à celui de l approbation par… …

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  • 4Pouvoir des élites — Élite Élite est un substantif de genre féminin, dérivé de l ancien français eslite (du latin eligere qui donnera élu). Étymologiquement, le terme se rattache donc à l idée d élection, non au sens du suffrage mais à celui de l approbation par… …

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  • 5PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …

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  • 6Économie de l'Algérie — Algérie Indicateurs économiques Une autoroute en Algérie. Monnaie Dinar algérien (DZD) Année fiscale calendaire …

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  • 7bloc — [ blɔk ] n. m. • XIIIe; moy. néerl. bloc « tronc abattu » I ♦ 1 ♦ Masse solide et pesante constituée d un seul morceau. Un bloc de marbre, de granit. Bloc de bois. ⇒ 2. bille, grume. Taillé dans un seul bloc. ⇒ monolithe, monolithique (cf. D une… …

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  • 8Établissement public local d'enseignement — En France, un établissement public local d enseignement (EPLE) est un établissement scolaire d enseignement secondaire (ou, exceptionnellement, primaire) : collège lycée d enseignement général et technologique (LGT) lycée professionnel (LP)… …

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  • 9Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com …

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  • 10Travail dissimulé — « Travail au noir » redirige ici. Pour le film germano britannique de 1982 réalisé par Jerzy Skolimowski, voir Travail au noir (film, 1982). Le travail dissimulé, aussi appelé populairement « travail au noir », ou plus… …

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