regional commission
41Commission de l’Océan indien — Commission de l océan Indien Pour les articles homonymes, voir COI. Logotype de l organisme …
42Commission des Droits de l'Homme du Parlement Européen — Commission des affaires étrangères du Parlement européen La Commission des affaires étrangères du Parlement européen (AFET) est l une des 22 commissions et sous commissions du Parlement européen. Elle est, comme son nom l indique, en charge des… …
43Commission des affaires étrangères (Parlement européen) — Commission des affaires étrangères du Parlement européen La Commission des affaires étrangères du Parlement européen (AFET) est l une des 22 commissions et sous commissions du Parlement européen. Elle est, comme son nom l indique, en charge des… …
44Commission scolaire des Bois-Francs — Généralités Pays  Canada …
45COMMISSION PARITAIRE — Assemblée dont la composition repose sur l’égale représentation de deux catégories de personnes ou d’intérêts et qui est investie d’une fonction à la fois spécialisée et plus souvent consultative que délibérative, la commission paritaire exprime …
46Commission De Coopération Environnementale — La Commission de coopération environmentale (CCE) est une organisation internationale créée en 1994 par le Canada, le Mexique et les États Unis dans le cadre de l Accord nord américain de coopération dans le domaine de l environnement (ANACE). La …
47Commission de cooperation environnementale — Commission de coopération environnementale La Commission de coopération environmentale (CCE) est une organisation internationale créée en 1994 par le Canada, le Mexique et les États Unis dans le cadre de l Accord nord américain de coopération… …
48Commission internationale pour la protection des Alpes — Contexte général Champs d’action Développement durable, Convention alpine Zone d’influence espace alpin …
49Commission on Resources and Environment — is a collaborative planning model used in British Columbia from 1992 1996. Participating stakeholders negotiated a consensus based agreement about regional and local resource use goals[1]. CORE s Commissioner was Stephen Owen, former provincial… …
50Regional policy of the European Union — European Union This article is part of the series: Politics and government of the European Union …