recours contre
121Discrimination contre les Noirs — Discrimination Socialement et pénalement, la discrimination consiste à distinguer un groupe de personnes des autres, et à lui appliquer un traitement spécifique, sans lien objectif avec le critère qui sert à distinguer le groupe. La… …
122Complot contre Habib Bourguiba — La tentative de complot contre Habib Bourguiba est un projet d attentat contre le président tunisien Bourguiba et de renversement de son régime mené par d anciens résistants et militaires. Il a été découvert en décembre 1962. Ce projet suscita… …
123Protecteurs individuels contre le bruit — Protections auditives Les protections auditives sont des équipements visant à atténuer les effets du bruit ambiant sur l être humain, limitant ainsi les risques de lésions de l audition. Il en existe plusieurs types : les bouchons d oreilles …
124Initiative populaire « Contre la clause d'urgence et pour la sauvegarde des droits démocratiques populaires » — Initiative populaire fédérale Contre la clause d urgence et pour la sauvegarde des droits démocratiques populaires (référendum facultatif) Déposée le : 11 septembre 1936 Déposée par : le parti communiste suisse Contre projet : non… …
125Office central de lutte contre le crime organisé — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs  …
126Affaire Selmouni Contre France — La Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l Homme a dit à l unanimité, dans un arrêt du 28 juillet 1999 (requête n° 25803/94), que la France avait violé: l article 3 de la Convention européenne des droits de l homme en raison de… …
127Affaire selmouni contre france — La Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l Homme a dit à l unanimité, dans un arrêt du 28 juillet 1999 (requête n° 25803/94), que la France avait violé: l article 3 de la Convention européenne des droits de l homme en raison de… …
128La Guerre Contre Le Rull — Cet article fait partie de la série Science fiction La SF à l’écran autre A B C …