rapports obligatoires
1Rapports De Reporters Sans Frontières — Les rapports de Reporters sans frontières sont des comptes rendus de référence sur l état de la liberté de la presse et de la liberté d expression en générale. Sommaire 1 Internet 2 Liberté de la presse 2.1 Prédateurs de liberté …
2Rapports de Reporters sans frontieres — Rapports de Reporters sans frontières Les rapports de Reporters sans frontières sont des comptes rendus de référence sur l état de la liberté de la presse et de la liberté d expression en générale. Sommaire 1 Internet 2 Liberté de la presse 2.1… …
3Rapports de reporters sans frontières — Les rapports de Reporters sans frontières sont des comptes rendus de référence sur l état de la liberté de la presse et de la liberté d expression en générale. Sommaire 1 Internet 2 Liberté de la presse 2.1 Prédateurs de liberté …
4Rapports de Reporters sans frontières — Les rapports de Reporters sans frontières sont des comptes rendus de référence sur l état de la liberté de la presse et de la liberté d expression en général. Sommaire 1 Internet 2 Liberté de la presse 2.1 Prédateurs de liberté …
5Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages — Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités… …
6Conseil des prélèvements obligatoires — Institution associée à la Cour des comptes, le conseil des prélèvements obligatoires est « chargé d apprécier l évolution et l impact économique, social et budgétaire de l ensemble des prélèvements obligatoires, ainsi que de formuler des… …
7CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… …
8LINGUISTIQUE — NUL DOUTE que, depuis 1950 environ, nous n’assistions à une véritable explosion scientifique de la linguistique. Discipline noble certes, auparavant, mais que rien ne distinguait dans la masse des autres sciences humaines ou sociales. Elle pesait …
9DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
10LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… …
