réunir les conditions nécessaires
91Démocratie Participative — La démocratie participative est une forme de partage et d exercice du pouvoir, fondée sur le renforcement de la participation des citoyens à la prise de décision politique. Sommaire 1 Fondements 1.1 L impératif participatif :… …
92Démocratie participative — La démocratie participative est une forme de partage et d exercice du pouvoir, fondée sur le renforcement de la participation des citoyens à la prise de décision politique. On parle également de « démocratie délibérative » pour mettre l …
93Démocratie semi-directe — Démocratie participative La démocratie participative est une forme de partage et d exercice du pouvoir, fondée sur le renforcement de la participation des citoyens à la prise de décision politique. Sommaire 1 Fondements 1.1 L impératif… …
94possible — [ pɔsibl ] adj. et n. m. • 1265; lat. imp. possibilis I ♦ Adj. 1 ♦ (Activités, réalités humaines) Qui peut exister, qu on peut faire. ⇒ concevable, envisageable, faisable, réalisable. Nous avons fait tout ce qui est humainement possible pour le… …
95faire — 1. (fê r) Au XVIe Siècle, d après Bèze, les Parisiens prononçaient à tort fesant au lieu de faisant ; c est cette prononciation des Parisiens, condamnée alors, qui a prévalu ; on prononce aujourd hui fe zan, fe zon, fe zê, fe zié), je fais, tu… …
96Cour européenne des droits de l'homme — 48° 35′ 50″ N 7° 46′ 29″ E / 48.5973, 7.77462 …
97Art. 5 CEDH — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
98CourEDH — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
99Cour Européenne Des Droits De L'homme —  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe Sièg …
100Cour Européenne des Droit de l'Homme — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
