réunion de la cour
1cour — [ kur ] n. f. • v. 1352; curt, cortXe; lat. pop. curtis, class. cohors, cohortis « cour de ferme » confondu avec lat. curia I ♦ Espace découvert, clos de murs ou de bâtiments et dépendant d une habitation. Cour d honneur d un château. La cour… …
2Cour permanente d'arbitrage — La Cour permanente d arbitrage est une organisation internationale et juridiction arbitrale permanente dont le siège est à La Haye, aux Pays Bas. Elle a été créée en 1899 par la première Conférence de La Haye, et confirmée lors de la deuxième… …
3Cour d'appel de Saint-Denis — Vue de la façade du bâtiment qui abrite la cour d appel de Saint Denis donnant sur la rue Sainte Marie. Juridiction La Réunion et Mayotte Type Cour d appel …
4réunion — [ reynjɔ̃ ] n. f. • 1477; « réconciliation, entente » 1468; de réunir, d apr. union I ♦ (Choses) 1 ♦ Fait de réunir (un fief, une province à un État). ⇒ adjonction, annexion, incorporation, rattachement. Île de la Réunion, nom donné à l île… …
5Cour D'appel De Saint-Denis — 20°53′01″S 55°27′10″E / 20.88361, 55.45278 La cour d appel de Saint …
6Cour d'appel de saint-denis — 20°53′01″S 55°27′10″E / 20.88361, 55.45278 La cour d appel de Saint …
7Cour constitutionnelle (Macédoine) — Cour constitutionnelle de la République de Macédoine Уставен суд на Република Македонија Création 15 février 1964 Type Juridiction constitutionnelle Siège 12 Udarna Brigada br. 2 1000, Skopje Langue(s) Macédonien …
8Cour Européenne Des Droits De L'homme —  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe Sièg …
9Cour Européenne des Droit de l'Homme — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
10Cour Européenne des Droits de l'Homme —  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe Sièg …
