régler un litige
51Cabinet (Etats-Unis) — Cabinet (États Unis) Pour les articles homonymes, voir Cabinet. Réunion du cabinet en juin 2006 dans la Cabinet Room sous la présid …
52Cabinet (États-Unis) — Pour les articles homonymes, voir Cabinet. Réunion du cabinet en juin 2006 dans la Cabinet Room sous la présidence Bush. Les membres du cabinet sont placés par ordre de préséance …
53Cabinet des États-Unis — Cabinet (États Unis) Pour les articles homonymes, voir Cabinet. Réunion du cabinet en juin 2006 dans la Cabinet Room sous la présid …
54Cabinet du Président des États-Unis — Cabinet (États Unis) Pour les articles homonymes, voir Cabinet. Réunion du cabinet en juin 2006 dans la Cabinet Room sous la présid …
55Class actions — Recours collectif Pour les articles homonymes, voir Action de groupe. Un recours collectif ou une action de groupe (« class action » en anglais) est une action en justice qui permet à un grand nombre de personnes, des consommateurs le… …
56Code du statut personnel (Tunisie) — Pour les autres articles nationaux, voir Code du statut personnel. Code du statut personnel Titre مجلة الأحوال الشخصية Pays …
57Commission Des Clauses Abusives — En France, la commission des clauses abusives, instituée par l’article L. 132 2 du code de la consommation et placée sous l autorité du ministre chargé de la consommation, est investie des missions suivantes : examiner les modèles de… …
58Commission des clauses abusives — En France, la commission des clauses abusives, instituée par l’article L. 132 2 du code de la consommation et placée sous l autorité du ministre chargé de la consommation, est investie des missions suivantes : examiner les modèles de… …
59David Ginola — Biograp …
60Francois de Sales — François de Sales Pour les articles homonymes, voir Saint François. François de Sales …