régler un litige
11Concile d'Arles — Conciles d Arles Différents conciles ou synodes se sont tenus à Arles dès le IVe siècle. Sommaire 1 Historique 1.1 Au IVe siècle 1.1.1 Le concile de 314 …
12Conciles d'Arles — Différents conciles ou synodes se sont tenus à Arles dès le IVe siècle. Sommaire 1 Historique 1.1 Au IVe siècle 1.1.1 Le concile de 314 …
13Exequatur — L exequatur est une procédure visant à donner, dans un État, force exécutoire à un jugement rendu à l étranger. Le mot vient du latin ex(s)equatur 3e pers. du sing. subj. prés. du verbe ex(s)equi « qu il exécute, qu on exécute ». En… …
14Exéquatur — Exequatur L exequatur est une procédure visant à donner dans un État, force exécutoire à un jugement rendu à l étranger. Le mot vient du latin ex(s)equatur 3e pers. du sing. subj. prés. du verbe ex(s)equi « qu il exécute, qu on… …
15Ribeaupierre — Vue sur le château du Haut Ribeaupierre et le village de Ribeauvillé depuis le rocher de la Paix d’Udine sur le massif du Taennchel Les Ribeaupierre (aussi appelés les sires de Rappoltstein ou Rapoltstein) sont une lignée de seigneurs d’Alsace.… …
16amiablement — ● amiablement adverbe De façon amiable ; par voie de conciliation. ⇒AMIABLEMENT, adv. A. Vx. De façon amiable. Il lui a parlé fort amiablement (Ac. 1835 1878). Rem. Attesté aussi ds Lar. 19e, LITTRÉ, DG. B. DR. [À propos d une affaire entre 2… …
17CECILL — Licence CeCILL Licence CeCILL Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …
18CeCILL — Licence CeCILL Licence CeCILL Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …
19Les Minquiers — Minquiers Les Minquiers Les Mîntchièrs (je) Photographie de Maîtresse Île à marée haute …
20Licence CECILL — Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …
