réglementation intergouvernementale
1Réglementation environnementale — Droit de l environnement Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l… …
2Glossaire Phytosanitaire — Ce glossaire phytosanitaire présente un répertoire de termes et leurs définitions, qui ont une signification particulière dans le domaine de la quarantaine végétale. Cette dernière appellation désigne l ensemble des activités qui visent d une… …
3Glossaire phytosanitaire — Ce glossaire phytosanitaire présente un répertoire de termes et leurs définitions, qui ont une signification particulière dans le domaine de la quarantaine végétale. Cette dernière appellation désigne l ensemble des activités qui visent d une… …
4Gouvernance environnementale — L’environnement et les ressources naturelles doivent être considérés comme des biens communs mondiaux, qui appartiennent aux catégories spécifiques des biens non manufacturés qui, lorsqu’ils sont partagés, peuvent être soit divisés soit… …
5Transport de matieres dangereuses — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… …
6Étiquette de danger — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… …
7Étiquettes de danger — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… …
8Transport de matières dangereuses — Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales fixant les règles de ce transport. Le …
9Communaute economique eurasienne — Communauté économique eurasiatique Communauté économique eurasiatique      États membres ; …
10Communauté des États intégrés — Communauté économique eurasiatique Communauté économique eurasiatique      États membres ; …
