réglementation de la circulation
111Droit de l'union européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 …
112HOV — VOM Les VOM sont des voies réservées aux véhicules à occupation multiple. Sommaire 1 Voies réservées aux véhicules à occupation multiple au Canada 1.1 Contexte 1.2 Contexte de politique …
113Législation européenne — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… …
114VOM — Les VOM sont des voies réservées aux véhicules à occupation multiple. Sommaire 1 Voies réservées aux véhicules à occupation multiple au Canada 1.1 Contexte 1.2 Contexte de politique …
115Voies réservées aux véhicules à occupation multiple — VOM Les VOM sont des voies réservées aux véhicules à occupation multiple. Sommaire 1 Voies réservées aux véhicules à occupation multiple au Canada 1.1 Contexte 1.2 Contexte de politique …
116Voie réservée aux véhicules à occupation multiple — Une voie réservée aux véhicules à occupation multiple (high occupancy vehicle lane en anglais) est une voie réservée aux véhicules automobiles dont le nombre de passagers dépasse un certain seuil. Ces voies encouragent le covoiturage dans les… …
117DOLLAR — Le dollar est l’unité monétaire des États Unis, mais aussi de plusieurs autres États (Australie, Nouvelle Zélande, Canada...). Ce qui frappe l’observateur, c’est évidemment la place que la devise américaine occupe sur la scène internationale.… …
118Signalisation ferroviaire suisse — La signalisation ferroviaire suisse désigne les systèmes de signalisation utilisés en Suisse par les différents compagnies ferroviaires du pays. Elle est composée de deux types principaux de signaux lumineux, utilisables jusqu à 160 km/h, au …
119Monnaie — Pour les articles homonymes, voir Monnaie (homonymie). La monnaie est un instrument de paiement spécialisé accepté en règlement d’un achat, d’une prestation ou d une dette. Elle peut remplir trois fonctions principales : la fonction d… …
120Circulaire Bolkenstein — Directive Services La Directive Services relative aux libertés d établissement des prestataires de service et libre circulation des services dans le marché intérieur, surnommée « directive Bolkestein », est une directive de l Union… …
