réglementation administrative
1Réglementation des OGM — La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et l utilisation des OGM,… …
2Réglementation environnementale — Droit de l environnement Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l… …
3Autorité administrative indépendante — Une autorité administrative indépendante (AAI), autorité régulatrice ou quango en anglais (pour « quasi non governmental organisation »[1]) est un organisme étatique plus ou moins indépendant du pouvoir exécutif. C est donc une forme… …
4Région administrative spéciale de Macao — Macao Macao Região Administrativa Especial de Macau (pt) 澳門特別行政區 (zh) …
5Loi fondamentale de la région administrative spéciale de Macao — Macao Cet article fait partie de la série sur la politique de Macao, sous série sur la politique …
6AUTORISATION ADMINISTRATIVE — Acte par lequel une autorité administrative permet à celui qui en fait la demande d’exercer telle ou telle activité. Celle ci ne peut donc être exercée que si, au préalable, l’«autorisation administrative» requise a bien été donnée. Il en découle …
7Commission administrative paritaire — Pour les articles homonymes, voir CAP et Commission paritaire. Une commission administrative paritaire (CAP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française. Ce sont les organes de représentation des agents… …
8CHINE (L’Empire du Milieu) - Bureaucratie, gouvernement, économie — «Céleste» ou «hydraulique», peu importe: l’idée communément répandue suivant laquelle la Chine vit depuis des temps fort anciens sous un régime bureaucratique est essentiellement correcte. Sans vouloir ici décrire à nouveau l’évolution, esquissée …
9Duden — Pour les articles homonymes, voir Duden (homonymie). Couverture du tome 1 du Duden, Die deutsche Rechtschreibung, dans sa vingt deuxième édition Le Duden est un dictionnaire de la …
10Akira Amari — Akira Amari, 2007 Akira Amari (甘利 明, Amari Akira?) …
