régime de fait

  • 91Régime hydrologique — Un écosystème associé au cours d’eau : la bande rivulaire Le terme de régime hydrologique désigne l’ensemble des variations de l état et des caractéristiques d une formation aquatique, qui se répètent régulièrement dans le temps et dans l… …

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  • 92Régime de banalité (ferroviaire) — Le régime de banalité dans le domaine ferroviaire est le fait que n importe quelles équipes de conduite peut conduire n importe quelle locomotive. Sommaire 1 Époque de la locomotive à vapeur 2 Époque de la locomotive diesel et locomotive… …

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  • 93Régime de sécurité sociale étudiant — Le Régime de sécurité sociale étudiant (RSSE) désigne le système de sécurité sociale appliqué en France aux étudiants. Cependant, en raison des caractéristiques de ses assurés sociaux, le RSSE a une compétence moins large que celle des autres… …

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  • 94Régime dissocié — Alimentation dissociée L alimentation dissociée ou régime dissocié ou Régime Shelton est une pratique alimentaire consistant à ne pas mélanger tous les aliments entre eux. Le principe est de considérer que ce qui importe n est pas l aliment… …

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  • 95Régime du 4-Août — Histoire de la Grèce Préhistoire de la Grèce 3200 …

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  • 96Régime Montignac — Le régime Montignac (ou méthode Montignac) est un régime amaigrissant mis au point par Michel Montignac vers le milieu des années 1980. Sommaire 1 Principe 2 Règles 3 Application pratique …

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  • 97Régime de change — Le régime de change, ou régime de taux de change, d’une zone monétaire fait partie de la politique monétaire adoptée par les autorités monétaires, qui détermine en grande partie le comportement du taux de change de la monnaie vis à vis des autres …

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  • 98Régime douanier — Le régime douanier est le cadre dans lequel on choisit de faire rentrer des marchandises vis à vis des autorités douanières. On fait ce choix par le dépôt d une déclaration en douane. Pourquoi plusieurs régimes douaniers ? Disposer de… …

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  • 99Régime sans résidu — Un régime sans résidu, ou régime sans fibre, est un régime alimentaire prescrit dans le cadre de la préparation avant une endoscopie ou une coloscopie, ainsi que dans le traitement des poussées de certaines maladies intestinales. Il est conçu… …

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  • 100Histoire Du Régime De Change Chinois — Régime de change chinois Le régime de change de la République populaire de Chine, fixé par les autorités monétaires nationales, détermine en grande partie le taux de change de la monnaie chinoise, le yuan. Depuis 2005, le cours du yuan est arrimé …

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