régime de fait
81Régime concordataire français — Les évêques français prêtant le serment civil exigé par le Concordat. Le concordat ou régime concordataire est le régime organisant les rapports entre les différentes religions et l’État en France de 1801 à 1905, à la séparation des églises et de …
82Régime végétalien — Végétalisme Le végétalisme, ou végétarisme strict, est une pratique alimentaire qui, comme tout régime végétarien, exclut toute chair[1] animale (viande, poissons, crustacés, mollusques, etc.) ainsi que les produits dérivés des animaux (gélatine …
83Régime dictatorial — Dictature Types de gouvernements Cette série fait partie des séries sur la politique Liste de formes de gouvernements Aristocratie Autocratie Anarchie Bureaucratie Démocratie Despotisme Dictature …
84Fait des choses — Responsabilité du fait des choses Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
85Régime fantoche — Gouvernement fantoche Les termes de Gouvernement fantoche, État fantoche ou régime fantoche sont des expressions péjoratives pour un gouvernement lequel bien que nominalement de son peuple doit son existence à un pouvoir plus puissant, le plus… …
86Régime fasciste (Italie) — Histoire de l Italie fasciste Benito Mussolini prononçant un discours à Milan en 1930. L histoire de l Italie fasciste, couramment désignée en Italie sous le terme de double décennie fasciste (ventennio fascista) ou simplement double décennie… …
87Régime clérical — Théocratie Types de gouvernements Cette série fait partie des séries sur la politique Liste de formes de gouvernements Aristocratie Autocratie Anarchie Bureaucratie Démocratie Despotisme Dictature Gér …
88Régime juridique des blogs en France — Article principal : blog. En droit français, un blog ou blogue[1] est considéré comme une publication en ligne et est donc soumis au double régime du droit de la presse et au droit de l informatique. Sommaire 1 Statut juridique du blog 1 …
89Régime méditerranéen — La diète méditerranéenne * Patrimoine culturel immaté …
90Régime général des obligations — Droit des obligations Introduction générale Présentation générale Droit des obl …
