régime de fait
31Régime concordataire — français Les évêques français prêtant le serment civil exigé par le Concordat. Le concordat ou régime concordataire est le régime organisant les rapports entre les différentes religions et l’État en France de 1801 à 1905, à la séparation des égli …
32Fait majoritaire — Fait majoritaire, en droit constitutionnel français, est l une des caractéristiques du régime de la Ve République qui tend à favoriser l émergence d une nette majorité. Le fait majoritaire se produit lorsque le président est soutenu à l Assemblée …
33Regime matrimonial — Régime matrimonial Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille …
34Régime protal — Le régime Dukan (aussi appelé régime Protal) est un régime amaigrissant mis au point par le docteur Pierre Dukan. Sommaire 1 Principe 2 Déroulement 2.1 Phase d attaque 2.1.1 Aliments autorisés …
35Regime hydrologique — Régime hydrologique Un écosystème associé au cours d’eau : la bande rivulaire Le terme de régime hydrologique désigne l’ensemble des variations de l état et des caractéristiques d une formation aquatique, qui se répètent régulièrement dans… …
36Regime de securite sociale etudiant — Régime de sécurité sociale étudiant Le Régime de sécurité sociale étudiant (RSSE) désigne le système de sécurité sociale appliqué en France aux étudiants. Cependant, en raison des caractéristiques de ses assurés sociaux, le RSSE a une compétence… …
37Regime du 4 aout — Régime du 4 août De 1936 à 1941, le Royaume de Grèce a connu un régime autoritaire dirigé par le général Ioánnis Metaxás, comparable à ceux de l Espagne de Franco ou du Portugal de Salazar. Les historiens de cette période insistent sur le fait qu …
38Regime mediterraneen — Régime méditerranéen Le régime méditerranéen tire son nom du fait qu il est traditionnel dans plusieurs pays autour de la mer Méditerranée, dont la Grèce y compris l île de Crète et le sud de l Italie. Plusieurs études ont montré que le régime… …
39Régime Méditerranéen — Le régime méditerranéen tire son nom du fait qu il est traditionnel dans plusieurs pays autour de la mer Méditerranée, dont la Grèce y compris l île de Crète et le sud de l Italie. Plusieurs études ont montré que le régime alimentaire des Crétois …
40Régime crétois — Régime méditerranéen Le régime méditerranéen tire son nom du fait qu il est traditionnel dans plusieurs pays autour de la mer Méditerranée, dont la Grèce y compris l île de Crète et le sud de l Italie. Plusieurs études ont montré que le régime… …
