régime de fait
21Régime Parlementaire — Introduction générale Droit constitutionnel Constitution Théorie générale …
22Regime sans caseine ni gluten — Régime sans caséine ni gluten Le Régime sans caséine ni gluten est un régime alimentaire qui consister à éviter toutes sources de gluten (présent dans certaines céréales dont le blé) et de caséine (présente dans le lait). Le régime sans gluten et …
23Regime militaire d'Augusto Pinochet — Régime militaire d Augusto Pinochet Le régime militaire d Augusto Pinochet gouverna le Chili pendant 17 ans, du coup d État du 11 septembre 1973 jusqu’au 11 mars 1990. Cette période de dictature commença quand les commandants des forces armées et …
24Régime Pinochet — Régime militaire d Augusto Pinochet Le régime militaire d Augusto Pinochet gouverna le Chili pendant 17 ans, du coup d État du 11 septembre 1973 jusqu’au 11 mars 1990. Cette période de dictature commença quand les commandants des forces armées et …
25Régime militaire (Chili) — Régime militaire d Augusto Pinochet Le régime militaire d Augusto Pinochet gouverna le Chili pendant 17 ans, du coup d État du 11 septembre 1973 jusqu’au 11 mars 1990. Cette période de dictature commença quand les commandants des forces armées et …
26Régime militaire chilien — Régime militaire d Augusto Pinochet Le régime militaire d Augusto Pinochet gouverna le Chili pendant 17 ans, du coup d État du 11 septembre 1973 jusqu’au 11 mars 1990. Cette période de dictature commença quand les commandants des forces armées et …
27Régime militaire d'augusto pinochet — Le régime militaire d Augusto Pinochet gouverna le Chili pendant 17 ans, du coup d État du 11 septembre 1973 jusqu’au 11 mars 1990. Cette période de dictature commença quand les commandants des forces armées et de la police renversèrent par un… …
28Régime militaire de Pinochet (1973-1990) — Régime militaire d Augusto Pinochet Le régime militaire d Augusto Pinochet gouverna le Chili pendant 17 ans, du coup d État du 11 septembre 1973 jusqu’au 11 mars 1990. Cette période de dictature commença quand les commandants des forces armées et …
29Fait Majoritaire — On appelle fait majoritaire, en droit constitutionnel français, l une des caractéristiques du régime de la Vème république, qui tend à favoriser l émergence d une nette majorité. Le fait majoritaire se produit lorsque le président est soutenu à l …
30Regime concordataire — Régime concordataire français Les évêques français prêtant le serment civil exigé par le Concordat. Le concordat ou régime concordataire est le régime organisant les rapports entre les différentes religions et l’État en France de 1801 à 1905, à… …
