réclamer des dommages et intérêts
11Droit des obligations en Belgique — Pour les autres articles nationaux, voir Droit des obligations. En Belgique, le droit des obligations est une des bases principales du droit privé. Il est l héritier du droit romain et a subi des évolutions importantes en 1804, date d entrée en… …
12Liste des procès contre McDonald's — Des procès contre McDonald s ont été intentés pour diverses raisons durant les années 1990 et 2000. La compagnie McDonald s, leader du marché mondial de la restauration rapide, a été l objet de diverses poursuites judiciaires. Plusieurs de ces… …
13Pacifisme allemand des origines à 1945 — Manifestation pacifiste dans le Lustgarten de Berlin en 1921 Le pacifisme naît en Allemagne à une époque où la guerre commence à être condamnée moralement. Influencé par des idées religieuses venant des …
14Liste Des Procès Contre McDonald's — Des procès contre McDonald s ont été intentés pour diverses raisons durant les années 1990 et 2000. La compagnie McDonald s, leader du marché mondial de la restauration rapide, a été l objet de diverses poursuites judiciaires. Plusieurs de ces… …
15Liste des proces contre McDonald's — Liste des procès contre McDonald s Des procès contre McDonald s ont été intentés pour diverses raisons durant les années 1990 et 2000. La compagnie McDonald s, leader du marché mondial de la restauration rapide, a été l objet de diverses… …
16Liste des procès contre mcdonald's — Des procès contre McDonald s ont été intentés pour diverses raisons durant les années 1990 et 2000. La compagnie McDonald s, leader du marché mondial de la restauration rapide, a été l objet de diverses poursuites judiciaires. Plusieurs de ces… …
17Operation Jambe de bois — Opération Jambe de bois Opération Jambe de bois (מבצע רגל עץ ou Mivtza Regel Etz en hébreu) est le nom de code donné au raid de l armée de l air israélienne survenu le 1er octobre 1985 contre le quartier général de l Organisation de… …
18Operation Wooden Leg — Opération Jambe de bois Opération Jambe de bois (מבצע רגל עץ ou Mivtza Regel Etz en hébreu) est le nom de code donné au raid de l armée de l air israélienne survenu le 1er octobre 1985 contre le quartier général de l Organisation de… …
19Opération Jambe de bois — (מבצע רגל עץ ou Mivtza Regel Etz en hébreu) est le nom de code donné au raid de l armée de l air israélienne survenu le 1er octobre 1985 contre le quartier général de l Organisation de libération de la Palestine (OLP) à Hammam Chott… …
20Opération Wooden Leg — Opération Jambe de bois Opération Jambe de bois (מבצע רגל עץ ou Mivtza Regel Etz en hébreu) est le nom de code donné au raid de l armée de l air israélienne survenu le 1er octobre 1985 contre le quartier général de l Organisation de… …
