règlement définitif du budget
1BUDGET DE L’ÉTAT — Le budget, terme actuellement abandonné par le droit positif français qui lui préfère l’expression «loi de finances de l’année», est défini à l’article 2 de l’Ordonnance du 2 janvier 1959 portant «loi organique relative aux lois de finances»: «La …
2Dette Publique De La France — Dette publique, en % du PIB, et en milliards d euros courants. La dette publique de la France, rigoureusement dette brute de l’ensemble des administrations publiques françaises, est l ensemble des engagements financiers, sous formes d… …
3Dette française — Dette publique de la France Dette publique, en % du PIB, et en milliards d euros courants. La dette publique de la France, rigoureusement dette brute de l’ensemble des administrations publiques françaises, est l ensemble des engagements… …
4Dette publique de la france — Dette publique, en % du PIB, et en milliards d euros courants. La dette publique de la France, rigoureusement dette brute de l’ensemble des administrations publiques françaises, est l ensemble des engagements financiers, sous formes d… …
5Dette publique française — Dette publique de la France Dette publique, en % du PIB, et en milliards d euros courants. La dette publique de la France, rigoureusement dette brute de l’ensemble des administrations publiques françaises, est l ensemble des engagements… …
6EUROPE OCCIDENTALE - Communauté économique européenne — La Communauté économique européenne (C.E.E.), rebaptisée Communauté européenne en 1992, regroupe, depuis le 1er janvier 1958, les mêmes pays (Allemagne fédérale, Belgique, France, Italie, Luxembourg et Pays Bas) que la Communauté européenne du… …
7Afrique occidentale espagnole — Histoire du Sahara occidental L’histoire du Sahara occidental est celle d un territoire désertique peuplé par quelques tribus nomades, qui n a jamais été organisé en État nation. Elle est intimement liée à celle de ses voisins, en particulier le… …
8Histoire Du Sahara Occidental — L’histoire du Sahara occidental est celle d un territoire désertique peuplé par quelques tribus nomades, qui n a jamais été organisé en État nation. Elle est intimement liée à celle de ses voisins, en particulier le Maroc et la Mauritanie. Après… …
9Histoire de la République arabe sahraouie démocratique — Histoire du Sahara occidental L’histoire du Sahara occidental est celle d un territoire désertique peuplé par quelques tribus nomades, qui n a jamais été organisé en État nation. Elle est intimement liée à celle de ses voisins, en particulier le… …
10Histoire du Sahara occidental — L’histoire du Sahara occidental est celle d un territoire désertique peuplé par quelques tribus nomades, qui n a jamais été organisé en État nation. Elle est intimement liée à celle de ses voisins, le Maroc, Mauritanie et l Algérie. Après… …
