propriétaire de brevet
1Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …
2Débat sur le brevet logiciel — Controverse sur la brevetabilité du logiciel La controverse sur la brevetabilité du logiciel est un débat sur la pertinence de la possibilité de poser un brevet sur un logiciel, ou sur une invention présente ou alléguée dans un logiciel. Cet… …
3Licence propriétaire — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat …
4INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent …
5Convention Sur Le Brevet Européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… …
6Convention sur le brevet europeen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …
7Convention sur le brevet européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… …
8Enfermement Propriétaire — En économie, l enfermement propriétaire est une situation où un client est tellement dépendant d un fournisseur de produits ou de services qu il ne peut pas passer à un autre vendeur sans s exposer à d importants coûts. On parle alors fréquemment …
9Enfermement proprietaire — Enfermement propriétaire En économie, l enfermement propriétaire est une situation où un client est tellement dépendant d un fournisseur de produits ou de services qu il ne peut pas passer à un autre vendeur sans s exposer à d importants coûts.… …
10Enfermement propriétaire — L enfermement propriétaire est une situation où un fournisseur a créé une particularité, volontairement non standard, dans la machine, l engin, le logiciel, etc., vendu, empêchant son client de l utiliser avec des produits d un autre… …
