propriété immobilière
31Régie immobilière de la ville de Paris — La Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP) est un organisme de logement social créé en 1923 aux fins de construire, puis de gérer des immeubles à loyers moyens à l usage des classes moyennes sur les terrains rendus disponibles par la… …
32Origine de propriété — ● Origine de propriété énonciation, dans un acte de vente immobilière, des faits et des actes établissant la propriété du vendeur …
33Attestation immobilière — En France, l attestation immobilière est un acte rédigé par un notaire. Dans le cadre du règlement d une succession, lorsque des biens immobiliers font partie de l actif de la succession, le notaire rédige un acte juridique qui transfère le titre …
34Société Immobilière Picarde d'HLM — La Société Immobilière Picarde d’Habitation à Loyer Modéré (SIP HLM) est un généraliste de l’habitat. Présent dans près de 80 communes, essentiellement dans la Somme (80) en Picardie, elle intervient sur l’ensemble de la gamme du logement locatif …
35Dictionnaire Des Termes De L'immobilier — Glossaire de l immobilier Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 1 9 1 % logement A …
36Dictionnaire des termes de l'immobilier — Glossaire de l immobilier Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 1 9 1 % logement A …
37Glossaire de l'immobilier — Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 1 9 1 % logement A Achat en état futur …
38servitude — [ sɛrvityd ] n. f. • fin XIIe; bas lat. servitudo 1 ♦ Vx Esclavage; servage. ♢ (XVe) Mod. État de dépendance totale d une personne ou d une nation soumise à une autre. ⇒ asservissement, soumission, sujétion. La servitude dans laquelle les femmes… …
39BAUX — Le verbe français «bailler» vient du latin bajulare , porter; en bas latin, il signifie «avoir la charge, la disposition d’une chose», puis, en vieux français, «donner quelque chose»: «comme vous baillez des soufflets», dit un personnage de… …
40Histoire d'Hellemmes — Cet article retrace l histoire d Hellemmes, une ancienne commune du Nord de la France, associée à Lille en avril 1977. Elle s appelait autrefois Hellemmes lez Lille. Sommaire 1 Géographie 1.1 Le courant Maître David 2 Étymologie …
