proposition de modifier le contrat
1CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… …
2Contrat de Baie — Un « Contrat de Baie » est en France un programme territorial et contractualisé, d’actions environnementales concernant l échelle d une Baie (d une rade..). Il est cadré par deux circulaires qui ont réorienté les anciens contrats de… …
3modifier — [ mɔdifje ] v. tr. <conjug. : 7> • 1355; lat. modificare, rad. modus 1 ♦ Changer (une chose) sans en altérer la nature, l essence. Modifier un peu, beaucoup (⇒ transformer) . Ne modifiez rien. ⇒ 1. toucher (à). Modifier ses plans, ses… …
4Contrat de baie — Un « Contrat de Baie » est en France un programme territorial et contractualisé, d’actions environnementales concernant l échelle d une Baie (géographie) (d une rade..). Il est cadré par deux circulaires qui ont réorienté les anciens… …
5Offre de contrat — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
6Modification du contrat de travail — Modifications du contrat de travail et des conditions de travail Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles :… …
7Modifications Du Contrat De Travail Et Des Conditions De Travail — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
8Modifications du contrat de travail et des conditions de travail — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
9Notions de modification du contrat de travail et de modifications des conditions de travail — Modifications du contrat de travail et des conditions de travail Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles :… …
10Modifications du contrat de travail et des conditions de travail en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
