promesse de vente
51Royaucourt-et-Chailvet — 49° 30′ 43″ N 3° 32′ 05″ E / 49.5119444444, 3.53472222222 …
52Jean-Pierre Aïfa — avec la flamme des Jeux du Pacifique de 2011 à Bourail le 21 août 2011 Mandats …
53location — [ lɔkasjɔ̃ ] n. f. • 1219; lat. locatio, de locare « louer » 1 ♦ Action de donner ou de prendre à loyer. ⇒ louage; affermage, amodiation, bail. Donner, prendre en location. ⇒ 2. louer. Location vente : contrat par lequel le locataire, moyennant… …
54Diagnostic électrique — Depuis le 1er janvier 2009, un diagnostic électrique doit être réalisé à l occasion de la vente de tout ou partie d un bien immobilier à usage d habitation (article L. 134 7 du code de la construction et de l habitation) lorsque cette… …
55Franck Ruiz — Franck Eric Etienne Ruiz Personnage de fiction apparaissant dans Plus belle la vie Naissance 1971 Genre hom …
56annulable — [ anylabl ] adj. • 1823; de annuler ♦ Qui peut être annulé. ⇒ attaquable, résiliable. ● annulable adjectif Qui peut être annulé. ● annulable (synonymes) adjectif Qui peut être annulé. Synonymes …
57levée — [ l(ə)ve ] n. f. • v. 1200 « digue »; de 1. lever I ♦ Remblai (de terre, de pierres, de maçonnerie). ⇒ chaussée, digue. « À travers les étangs partait une levée de terre » (Bosco). Géol. Levée alluviale : alluvions formant un bourrelet le long du …
58Abus De Confiance —  Pour le film de 1938, voir Abus de confiance (film, 1938). Abus de confiance Territoire d’application  France Classification …
59Abus de confiance — Pour le film de 1938, voir Abus de confiance (film, 1938). Abus de confiance Territoire d’application  France Incrimination …
60Abus de confiance en droit pénal français — Abus de confiance  Pour le film de 1938, voir Abus de confiance (film, 1938). Abus de confiance Territoire d’application  France Classification …
