promesse de vente
41Diagnostic immobilier — En bâtiment, le diagnostic est la démarche par laquelle l expert généraliste ou spécialiste évalue un bâtiment selon des indicateurs ou critères propres à l objet de l étude. Sommaire 1 Définition 2 Le cadre des études peut avoir pour but l aide… …
42Magnat-Debon — Une Magnat Debon des années Terrot Magnat Debon était un constructeurs de motos et un constructeur de vélos français. L entreprise a ouvert ses portes en 1893 et a cessé ses activités en 1962. L entreprise a eu plusieurs slogans : « La… …
43Magnat-debon — Une Magnat Debon des années Terrot Magnat Debon était un constructeurs de motos et un constructeur de vélos français. L entreprise a ouvert ses portes en 1893 et a cessé ses activités en 1962. L entreprise a eu plusieurs slogans : « La… …
44Compétence juridictionnelle en procédure civile française — Pour les articles homonymes, voir Compétence. En procédure civile française, la compétence juridictionnelle est l aptitude d une juridiction étatique française de l ordre judiciaire à connaître d un litige ou d une situation de droit privé en… …
45Droit Des Contrats Spéciaux En France —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit des contrats spéciaux …
46Droit des contrats speciaux en France — Droit des contrats spéciaux en France  Pour les autres articles nationaux, voir Droit des contrats spéciaux …
47Droit des contrats spéciaux en France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit des contrats spéciaux …
48Droit des contrats spéciaux en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit des contrats spéciaux …
49Philippe Gomes — Philippe Gomès Président du Gouvernement de Nouvelle Calédonie Parti politique Calédonie ensemble Élu le 5 jui …
50Philippe Gomès — Pour les articles homonymes, voir Gomes. Philippe Gomès Mandats …