promesse de vente

  • 31Guillaume Seznec — Affaire Seznec Pour les articles homonymes, voir Seznec (homonymie). L affaire Seznec défraie la chronique judiciaire française depuis 1923. Sommaire 1 L affaire 2 Chronologie et résultat …

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  • 32L'affaire Seznec — Affaire Seznec Pour les articles homonymes, voir Seznec (homonymie). L affaire Seznec défraie la chronique judiciaire française depuis 1923. Sommaire 1 L affaire 2 Chronologie et résultat …

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  • 33Seznec — Affaire Seznec Pour les articles homonymes, voir Seznec (homonymie). L affaire Seznec défraie la chronique judiciaire française depuis 1923. Sommaire 1 L affaire 2 Chronologie et résultat …

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  • 34Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …

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  • 35Résumé des principales intrigues de Plus belle la vie — Cet article résume les principales intrigues du feuilleton télévisé Plus belle la vie. Sommaire 1 Saison 1 (2004 2005) 2 Saison 2 (2005 2006) 3 Saison 3 (2006 2007) …

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  • 36Compromis — Un compromis est un arrangement dans lequel deux (ou plusieurs) parties font des concessions mutuelles dans le but d arriver à une collaboration, ou en vue d obtenir une majorité dans un groupe. C est le résultat d une négociation entre les… …

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  • 37Compromis idéologique — Compromis Un compromis est l échange de promesses entre deux personnes ou plus. C est le résultat d une négociation entre les parties en présence où chacune aura fait des concessions pour arriver à une solution commune qu elles devront… …

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  • 38Compromis politique — Compromis Un compromis est l échange de promesses entre deux personnes ou plus. C est le résultat d une négociation entre les parties en présence où chacune aura fait des concessions pour arriver à une solution commune qu elles devront… …

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  • 39Diagnostic (bâtiment) — Diagnostic immobilier En bâtiment, le diagnostic est la démarche par laquelle l expert généraliste ou spécialiste évalue un bâtiment selon des indicateurs ou critères propres à l objet de l étude. Sommaire 1 Définition 2 Le cadre des études peut… …

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  • 40Diagnostic Immobilier — En bâtiment, le diagnostic est la démarche par laquelle l expert généraliste ou spécialiste évalue un bâtiment selon des indicateurs ou critères propres à l objet de l étude. Sommaire 1 Définition 2 Le cadre des études peut avoir pour but l aide… …

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