promesse de vente
21Vente de la Louisiane — Le territoire vendu dépasse les 2 millions de km² …
22Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
23Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
24Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
25Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
26Compromis de vente — Un compromis de vente, appelé également promesse synallagmatique de vente est un type de contrat utilisé dans le domaine immobilier. La signature d’un compromis de vente est un engagement ferme et définitif d acheter et de vendre un bien… …
27Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
28option — [ ɔpsjɔ̃ ] n. f. • v. 1190; lat. optio 1 ♦ Faculté, action d opter. ⇒ choix. « La nécessité de l option me fut toujours intolérable » (A. Gide). « Ou pendus, ou noyés, nous n avions pas d autre option » (Hugo). ⇒ 1. alternative. Matières, textes… …
29Saison 5 de Plus belle la vie — Cet article résume les principales intrigues de la cinquième saison du feuilleton télévisé Plus belle la vie. Cette saison, comprenant les épisodes 1041 à 1300, a été diffusée sur France 3 du 8 septembre 2008 au 11 septembre 2009. Cependant la… …
30Affaire Seznec — Pour les articles homonymes, voir Seznec (homonymie). L’affaire Seznec est une affaire criminelle dans laquelle Joseph Seznec a été reconnu coupable du meurtre de Pierre Quéméneur. Le jugement a fait l’objet de plusieurs demandes de révision qui… …