projet de contrat
81Les étapes du projet routier — Étapes d un projet routier Wikibooks propose un ouvrage abordant ce sujet : Pilot …
82Étapes d'un projet routier — Une route, comme toute infrastructure linéaire répond à des objectifs et génère des coûts, ainsi que des impacts environnementaux que la loi demande dans la plupart des pays d évaluer, diminuer ou compenser. C est pourquoi tout projet routier est …
83Nouveau projet d'éoliennes en mer du Nord — Parc éolien de Belwind en mer du Nord Le Parc éolien de Belwind en mer du Nord est un projet dont l investissement dépassant le demi milliard d’euros pour construire une soixantaine d’éoliennes sur le banc de sable Blighbank, à une quarantaine de …
84Grand Projet De Ville — En France, le grand projet de ville est totalement intégré au contrat de ville (cadre politique de la ville) qu’il vient renforcer afin d’obtenir un effet de masse susceptible d’améliorer effectivement les conditions de vie des habitants et de… …
85Grand projet de ville — En France, le grand projet de ville était totalement intégré au contrat de ville (cadre politique de la ville) qu’il vient renforcer afin d’obtenir un effet de masse susceptible d’améliorer effectivement les conditions de vie des habitants et de… …
86avant-projet — [ avɑ̃prɔʒɛ ] n. m. • 1845; de 1. avant et projet ♦ Rédaction provisoire d un projet de loi, de contrat. Plan sommaire, maquette ou esquisse d une construction, d une œuvre d art. Des avant projets. ● avant projet, avant projets nom masculin… …
87Ecole hors contrat — Enseignement privé en France En France, la liberté de l enseignement fait partie des principes fondamentaux. L enseignement public est majoritaire dans le paysage éducatif. L enseignement privé est juridiquement encadré et une partie du… …
88Enseignement privé sous contrat — Enseignement privé en France En France, la liberté de l enseignement fait partie des principes fondamentaux. L enseignement public est majoritaire dans le paysage éducatif. L enseignement privé est juridiquement encadré et une partie du… …
89Enseignement sous contrat — Enseignement privé en France En France, la liberté de l enseignement fait partie des principes fondamentaux. L enseignement public est majoritaire dans le paysage éducatif. L enseignement privé est juridiquement encadré et une partie du… …
90Privé sous contrat — Enseignement privé en France En France, la liberté de l enseignement fait partie des principes fondamentaux. L enseignement public est majoritaire dans le paysage éducatif. L enseignement privé est juridiquement encadré et une partie du… …
