projet de contrat
41Projet de la Baie-James — 53° 46′ 38″ N 77° 27′ 53″ W / 53.77712, 77.4646 …
42Contrat de ville — Le contrat de ville permettait de réaliser des projets urbains sous la forme contractuelle entre l État, les collectivités locales et leurs partenaires. Il a été créé par la loi du 10 juillet 1989 approuvant le Xe plan (1989 1992) afin d… …
43Contrat nouvelles embauches — « CNE » redirige ici. Pour les autres significations, voir CNE (homonymie). Contrat nouvelles embauches Titre Ordonnance no 2005 893 du 2 août 2005 relative au contrat de travail « nouvelles embauches » Abréviation CNE C …
44Projet:Transports/Index des articles — Le but de cette liste est de regrouper les articles touchant au domaine du transport, à l exception de ceux gèrés par les sous projets ou projets annexes: les Projet:Aéronautique, Projet:Automobile, Projet:Chemin de fer, Projet:Transports en Île… …
45Projet Grande-Baleine — Le Projet Grande Baleine est un projet de construction de trois centrale hydroélectriques proposé par Hydro Québec vers la fin des années 1980. La construction du complexe dont la capacité installée totale s élevait à 3 212 mégawatts a… …
46Contrat de construction d'une maison individuelle — Construction Pour les articles homonymes, voir construction (homonymie). Les grues sont essentielles pour des travaux importants tels que ce gratte ciel …
47Contrat de baie — Un « Contrat de Baie » est en France un programme territorial et contractualisé, d’actions environnementales concernant l échelle d une Baie (géographie) (d une rade..). Il est cadré par deux circulaires qui ont réorienté les anciens… …
48Contrat de travail —  Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne (employée) s engage à effectuer un travail pour un autre… …
49Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration — Loi française du 24 juillet 2006 relative à l immigration et à l intégration Introduction Droit des étrangers …
50Contrat collectif — Un contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise. Il est collectif car les clauses dudit contrat concernent tout ou partie du personnel employé par l’entreprise. Le contrat collectif …
