projet de contrat
21Contrat De Travail —  Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne (employée) s engage à effectuer un travail pour un autre… …
22Contrat de projet État-région — Contrat de projets État région Un contrat de projets État région (CPER), anciennement contrat de plan État Région , est, en France, un document par lequel l État et une région s engagent sur la programmation et le financement pluriannuels de… …
23Contrat De Pays — Un contrat de Pays peut être signé entre le pays, l agglomération, le département, la région, ou encore l État lorsque les enjeux sont bien identifiés. Au 1er janvier 2008, on compte 371 pays dont 345 pays reconnus et 26 pays en projet. A cette… …
24Contrat de pays — Un contrat de Pays peut être signé entre le pays, l agglomération, le département, la région, ou encore l État lorsque les enjeux sont bien identifiés. Au 1er janvier 2008, on compte 371 pays dont 345 pays reconnus et 26 pays en projet. A cette… …
25Projet Montréal — Parti municipal actif Fondation : 28 mai 2004[1 …
26Projet de ville radieuse a Meaux — Projet de ville radieuse à Meaux Vaste projet d une ville de 10 500 habitants engagé par la ville de Meaux et l architecte Le Corbusier entre 1955 et 1960 à l emplacement du quartier actuel de Beauval. Malgré 5 ans de réflexion, ce projet n a… …
27Projet de ville radieuse à meaux — Vaste projet d une ville de 10 500 habitants engagé par la ville de Meaux et l architecte Le Corbusier entre 1955 et 1960 à l emplacement du quartier actuel de Beauval. Malgré 5 ans de réflexion, ce projet n a jamais vu le jour. Sommaire 1… …
28Projet d'Intéret Général — Un PIG (en abrégé PIG) désigne généralement dans le domaine de l aménagement du territoire un projet d’ouvrage, de travaux ou de protection, jugé d utilité publique. Il vise par exemple : à réaliser une aménagement ou équipement utile ou… …
29Projet d'intéret général — Un PIG (en abrégé PIG) désigne généralement dans le domaine de l aménagement du territoire un projet d’ouvrage, de travaux ou de protection, jugé d utilité publique. Il vise par exemple : à réaliser une aménagement ou équipement utile ou… …
30Projet Orange — Pays d’origine  Canada Québec Genre musical Rock atmosphérique Années d activité De 1997 à 2007 …
