projet de contrat
11Contrat aide — Contrat aidé Un contrat aidé, ou emploi aidé, est un contrat de travail qui a bénéficié d’aides de l’État, sous la forme de subventions, d’exonérations, ou d’aides à la formation. Ces contrats aidés permettent dans certains cas de faire rentrer… …
12Projet de la Baie James — La centrale LG 1. Le Projet de la Baie James (ou Complexe La Grande) désigne une série d aménagements hydroélectriques construits pour Hydro Québec sur la Grande Rivière, dans le Nord du Québec, entre 1974 et 1996. Le bassin versant du Complexe… …
13Projet de la baie-james — La centrale LG 1. Le Projet de la Baie James (ou Complexe La Grande) désigne une série d aménagements hydroélectriques construits pour Hydro Québec sur la Grande Rivière, dans le Nord du Québec, entre 1974 et 1996. Le bassin versant du Complexe… …
14Contrat Nouvelle Embauche — Contrat nouvelles embauches « CNE » redirige ici. Pour les autres significations, voir CNE (homonymie). Contrat nouvelles embauches Titre Ordonnance no&# …
15Contrat Nouvelles Embauches — « CNE » redirige ici. Pour les autres significations, voir CNE (homonymie). Contrat nouvelles embauches Titre Ordonnance no&# …
16Contrat nouvelle embauche — Contrat nouvelles embauches « CNE » redirige ici. Pour les autres significations, voir CNE (homonymie). Contrat nouvelles embauches Titre Ordonnance no&# …
17Contrat De Projet Professionnel — Avertissement : il est question ici d un texte juridique pris par la Belgique dont la portée se limite à ce seul pays. Le Contrat de Projet Professionnel est un contrat proposé actuellement en Belgique à tout chercheur d emploi, indemnisé ou …
18Contrat de Projet Professionnel — Avertissement : il est question ici d un texte juridique pris par la Belgique dont la portée se limite à ce seul pays. Le Contrat de Projet Professionnel est un contrat proposé actuellement en Belgique à tout chercheur d emploi, indemnisé ou …
19Contrat de Baie — Un « Contrat de Baie » est en France un programme territorial et contractualisé, d’actions environnementales concernant l échelle d une Baie (d une rade..). Il est cadré par deux circulaires qui ont réorienté les anciens contrats de… …
20CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… …
