proces-verbal
51Procès de Marie-Antoinette de Habsbourg-Lorraine — Procès de Marie Antoinette Le 3 octobre 1793, Jacques Nicolas Billaud Varenne demande aux députés de la Convention de traduire Marie Antoinette d Autriche devant le Tribunal révolutionnaire. Les membres de la Convention votent le décret ordonnant …
52Procès de marie-antoinette de habsbourg-lorraine — Procès de Marie Antoinette Le 3 octobre 1793, Jacques Nicolas Billaud Varenne demande aux députés de la Convention de traduire Marie Antoinette d Autriche devant le Tribunal révolutionnaire. Les membres de la Convention votent le décret ordonnant …
53procès-verbaliser — [pʀɔsɛvɛʀbalize] v. intr. ÉTYM. 1918; de procès, et verbaliser, ou de procès verbal. ❖ ♦ Rare. ⇒ Verbaliser …
54PROCÈS — s. m. Instance devant un juge, sur un différend entre deux ou plusieurs parties. Procès civil. Procès criminel. Procès de grande discussion. Procès injuste. Procès douteux, mal fondé. Avoir un procès. Intenter un procès. Être en procès avec… …
55VERBAL — ALE. adj. T. de Gram. Qui vient du verbe. Rongeur est un adjectif verbal. Action est un substantif verbal. Adjectif verbal, se dit plus communément d Un participe présent devenu adjectif, et soumis aux règles de l accord, tel que Amusants,… …
56procès — (pro sê ; l s se lie : un pro sê z important) s. m. 1° Dans le langage anatomique, il se dit de certains prolongements qui se rattachent à une partie principale (ce qui est un des sens propres du latin processus). Les procès ciliaires.… …
57Procès prud'homal en France — Article principal : Conseil de prud hommes (France). Selon le Code du travail[1], « Les conseils de prud hommes, (…) règlent par voie de conciliation les différends qui peuvent s élever à l occasion de tout contrat de travail (…) entre… …
58Procès de Nuremberg — 49°27.2603′N 11°02.9103′E / 49.4543383, 11.048505 …
59PROCÈS — n. m. Instance devant un juge. Procès civil. Procès criminel. Procès injuste. Procès douteux, mal fondé. Avoir un procès. Intenter un procès. Faire un procès à quelqu’un. être en procès avec quelqu’un. Instruire un procès. Poursuivre un procès.… …
60verbal — Strictly, of or pertaining to words; expressed in words, whether spoken or written, but commonly in spoken words; hence, by confusion, spoken; oral. Parol; by word of mouth; as, verbal agreement, verbal evidence; or written, but not signed, or… …
