proces-verbal
101Jean-Marie Le Clezio — J. M. G. Le Clézio J. M. G. Le Clézio J. M. G. Le Clézio en 2008 à Stockholm …
102Jean-Marie Le Clézio — J. M. G. Le Clézio J. M. G. Le Clézio J. M. G. Le Clézio en 2008 à Stockholm …
103Jean-marie gustave le clézio — J. M. G. Le Clézio J. M. G. Le Clézio J. M. G. Le Clézio en 2008 à Stockholm …
104Le Clézio — J. M. G. Le Clézio J. M. G. Le Clézio J. M. G. Le Clézio en 2008 à Stockholm …
105contravention — [ kɔ̃travɑ̃sjɔ̃ ] n. f. • XIVe; du bas lat. contravenire → contrevenir ♦ Dr. Infraction aux prescriptions d une loi, d un règlement, d un contrat. Être en contravention (⇒ contrevenant) . ♢ Dr. pén. Infraction que la loi punit d une peine de… …
106Affaire Christian Ranucci — L affaire Christian Ranucci est le procès médiatisé de Christian Ranucci (né le 6 avril 1954 à Avignon et mort le 28 juillet 1976 à Marseille) qui s est conclu par la condamnation à mort et l exécution (par décapitation à la… …
107Conférence de Wannsee — Pour les articles homonymes, voir Conférence de Wannsee (homonymie). 52°25′58.5″N 13°09′56″E / …
108constat — [ kɔ̃sta ] n. m. • 1890; mot lat. « il est certain », 3e pers. de constare « constater » 1 ♦ Procès verbal dressé par un huissier ou sur ordre de justice pour décrire un état de fait. Constat d huissier. Constat d adultère. Constat amiable. 2 ♦… …
109CHSCT — Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention… …
110Comite d'hygiene, de securite et des conditions de travail — Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention… …
