procedures
1procedures — Les procedures qui se font avant contestation, Litis prolusio. B. Sentences ou procedures faites à la barre, Acta repagularia. B. Mauvaises procedures, Actus peruersi. B …
2Procédures judiciaires aux Etats-Unis liées aux détenus de Guantanamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… …
3Procédures judiciaires aux Etats-Unis liées aux détenus de Guantánamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… …
4Procédures judiciaires des détenus de Guantanamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… …
5Procédures judiciaires liées aux détenus de Guantánamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… …
6Procedures francaises assurant la sincerite des machines a voter — Procédures françaises assurant la sincérité des machines à voter Une machine à voter permet d organiser un vote, sous réserve du respect de certaines règles : En l absence de telles règles, un informaticien de bon niveau pourrait faire… …
7Procedures electorales francaises — Procédures électorales françaises Afin de permettre la réalisation d élections démocratiques, la procédure électorale de chaque pays définit de manière précise les modalités dans lesquelles les votes sont recueillis et comptabilisés, afin de… …
8Procédures législatives de l'Union européenne — Les procédures législatives de l Union européenne sont l ensemble des processus conduisant à l élaboration des lois au niveau européen. Ces procédures impliquent le Parlement européen et le Conseil de l Union européenne, et, en tant que… …
9Procédures analytiques — Une procédure analytique est une suite de tâches ayant pour but la décomposition des flux générés par l entreprise et aboutissant à l’exécution d’un audit financier par des auditeurs. Elle permet de détecter les anomalies dans les activités d’une …
10Procédures des assemblées délibérantes — Code Morin Le Code Morin est une expression désignant le livre Procédures des assemblées délibérantes, publié pour la première fois en 1938 par le notaire québécois Victor Morin. Sommaire 1 L ouvrage 2 Les procédures 3 Bibliographie …