procedure designation
1Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques …
2Désignation du pays organisateur de la Coupe du monde de football de 2006 — Le pays organisateur de la Coupe du monde de football de 2006 a été désigné le jeudi 6 juillet 2000 par le comité exécutif de la FIFA réunis à Zurich en Suisse. Cinq pays étaient en lice pour l attribution de cette coupe du monde : l Afrique …
3Procédure d'adhésion de la Macédoine à l'Union européenne — Logo de la procédure d adhésion …
4Designation des pulsars — Désignation des pulsars Cet article regroupe les différentes nomenclatures de désignation des pulsars. Celle ci a évolué au cours du temps, avec l amélioration de la précision de leur localisation, ainsi que la nécessité de distinguer des pulsars …
5Désignation Des Pulsars — Cet article regroupe les différentes nomenclatures de désignation des pulsars. Celle ci a évolué au cours du temps, avec l amélioration de la précision de leur localisation, ainsi que la nécessité de distinguer des pulsars proches en distance… …
6Procedure electorale — Procédure électorale Sommaire 1 Définition et critères d évaluation 2 Systèmes de consolidation 3 Le vote secret 4 Le bulletin de vote …
7Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été …
8Désignation du pays organisateur de la coupe du monde de football de 2006 — Le pays organisateur de la coupe du monde de football de 2006 a été désigné le jeudi 6 juillet 2000 par le comité exécutif de la FIFA réunis à Zurich en Suisse. Cinq pays étaient en lice pour l attribution de cette coupe du monde : l Afrique …
9Procédure 49-3 — Article 49 de la Constitution de la Cinquième République française Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …
10Procédure de l'avis conforme — Avis conforme en droit de l Union européenne La procédure de l avis conforme a été introduite par l Acte unique européen (1986). Cette procédure implique que le Conseil de l Union européenne doit obtenir l assentiment du Parlement européen pour… …
