procedure base
81Adhésion de la Pologne à l'Union européenne — Procédure d adhésion de la Pologne à l Union européenne La Pologne en orange et l Union européenne à 15 en vert. Dépôt de candidature …
82Brigade spéciale de terrain — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs  …
83ABCDEF — Procédure ABCDEF de traitement des urgences extrahospitalières Le sigle mnémotechnique L ABCDEF sert à décrire la procédure d intervention pour les urgences médicales extra hospitalières. Des différences y apparaissent selon les écoles d… …
84Pourvoi en cassation — Procédure civile, procédure pénale: recours contre une décision en dernier ressort porté devant la Cour de cassation et fondé sur la violation de la loi, l excès de pouvoir, l incompétence, l inobservation des formes, le manque de base légale …
85fixing — Procedure in NTS (New Trading System) on the base of which prices are fixed. NYSE Euronext Glossary * * * fixing UK US /ˈfɪksɪŋ/ noun [C or U] ► FINANCE the process of setting the price of something, especially gold, according to supply and… …
86Rhinoplasty — For the album by Primus, see Rhinoplasty (album). Rhinoplasty Intervention Rhinoplasty: The lower lateral cartilage (greater alar cartilage) exposed for plastic modification via the left nostril …
87Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique …
88mathematics — /math euh mat iks/, n. 1. (used with a sing. v.) the systematic treatment of magnitude, relationships between figures and forms, and relations between quantities expressed symbolically. 2. (used with a sing. or pl. v.) mathematical procedures,… …
89DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… …
90Comitologie — La comitologie est une procédure de prise de décisions normatives européenne, plus précisément une procédure encadrant l exercice des compétences d exécution conférées à la Commission européenne. Sommaire 1 Les Comités au sein de l Union… …
