procedure base
71final procedure turn — The turn linking the base leg to the final approach …
72Co-décision — Procédure de codécision La procédure de codécision permet au Parlement européen (PE) d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne  : les deux pouvoirs doivent s accorder sur …
73Codecision — Procédure de codécision La procédure de codécision permet au Parlement européen (PE) d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne  : les deux pouvoirs doivent s accorder sur …
74Codécision — Procédure de codécision La procédure de codécision permet au Parlement européen (PE) d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne  : les deux pouvoirs doivent s accorder sur …
75Garde particulier — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs  …
76Compagnie départementale d'intervention — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs  …
77HKEY LOCAL MACHINE — Base de registre Pour les articles homonymes, voir BDR. La base de registre (BDR) est une base de données utilisée par le système d exploitation Windows. Elle contient les données de configuration du système d exploitation et des autres logiciels …
78Regedit — Base de registre Pour les articles homonymes, voir BDR. La base de registre (BDR) est une base de données utilisée par le système d exploitation Windows. Elle contient les données de configuration du système d exploitation et des autres logiciels …
79Registre Windows — Base de registre Pour les articles homonymes, voir BDR. La base de registre (BDR) est une base de données utilisée par le système d exploitation Windows. Elle contient les données de configuration du système d exploitation et des autres logiciels …
80Adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne — Procédure d adhésion de la Bulgarie à l Union européenne La Bulgarie en orange et l Union européenne à 25 en vert. Dépôt de candidature …
