procédure de recherche
1Procédure de codécision — La procédure de codécision permet au Parlement européen (PE) d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne  : les deux pouvoirs doivent s accorder sur le texte avant que… …
2Procédure d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne — Procédure d’adhésion de l’Islande à l’Union européenne Logo de l adhésion de l’Islande à l’Union européenne …
3Procédure d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne — Logo de l adhésion de la Turquie à l’Union européenne …
4procédure — [ prɔsedyr ] n. f. • 1344; de procéder 1 ♦ Vx Manière de procéder pour aboutir à un résultat. 2 ♦ Manière de procéder juridiquement; série de formalités qui doivent être remplies. Procédure judiciaire. Quelle est la procédure à suivre pour se… …
5Procédure d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne — Logo de l adhésion de la Croatie à l Union européenne …
6Procedure penale en France — Procédure pénale en France Article principal : Procédure pénale.  Ne doit pas être confondu avec Procédure civile en France. Procédure pénale | …
7Procédure pénale en france — Article principal : Procédure pénale.  Ne doit pas être confondu avec Procédure civile en France. Procédure pénale | …
8Recherche — scientifique « Recherche » redirige ici. Pour les autres significations, voir Recherche (homonymie). La Science et les Sciences Généralités …
9Recherche europeenne — Recherche européenne La recherche européenne est une notion qui désigne la recherche scientifique menée au niveau européen, et en particulier dans le cadre de la Communauté européenne. Elle ne doit pas être confondue avec la notion d espace… …
10Recherche privée — Recherche scientifique « Recherche » redirige ici. Pour les autres significations, voir Recherche (homonymie). La Science et les Sciences Généralités …
