procédure de définition
121DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
122Turing machine — For the test of artificial intelligence, see Turing test. For the instrumental rock band, see Turing Machine (band). Turing machine(s) Machina Universal Turing machine Alternating Turing machine Quantum Turing machine Read only Turing machine… …
123List of Statutory Instruments of the United Kingdom, 1996 (1001-2000) — This is a List of Statutory Instruments of the United Kingdom, 1996 from 1001 to 2000.1001 1100* Norfolk and Norwich Health Care National Health Service Trust (Establishment) Amendment Order 1996 [http://www.opsi.gov.uk/si/si1996/Uksi 19961001 en …
124Légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
125Mediation — Médiation La médiation est une pratique ou une discipline qui vise à définir l intervention d un tiers pour faciliter la circulation d information. Le tiers est appelé médiateur. La définition de cette activité varie selon les contextes d… …
126Médiation — La médiation est une pratique ou une discipline qui vise à définir l intervention d un tiers pour faciliter la circulation d information. Le tiers est appelé médiateur. La définition de cette activité varie selon les contextes d application.… …
127Médiation conventionnelle — Médiation La médiation est une pratique ou une discipline qui vise à définir l intervention d un tiers pour faciliter la circulation d information. Le tiers est appelé médiateur. La définition de cette activité varie selon les contextes d… …
128Nullum crimen, nulla poena sine lege — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
