procédure d'audition
111La Josacine empoisonnée — Affaire de la Josacine empoisonnée La Josacine empoisonnée est le nom communément utilisé pour désigner une affaire judiciaire française datant de 1994. Le samedi 11 juin 1994, à Gruchet le Valasse (Seine Maritime), Émilie Tanay, 9 ans, en garde… …
112Oséo — Pour l organisation non gouvernementale suisse dite OSEO, voir Œuvre suisse d entraide ouvrière. Logo de Oséo …
113TÉMOIGNAGE (droit) — TÉMOIGNAGE, droit Sous l’Ancien Régime, le témoignage n’était pas, comme l’aveu, la probatio probatissima , mais seulement une demi preuve (probatio semiplena ); deux témoignages constituaient cependant une preuve entière (probatio plena ) et… …
114Dianetique — Dianétique La dianétique est une méthode d éveil spirituel créée par l auteur de science fiction et fondateur de l Église de Scientologie L. Ron. Hubbard. Elle est fondée sur la localisation, l identification et la réduction systématique des… …
115Pure tone audiometry — (PTA) is the key hearing test used to identify hearing threshold levels of an individual, enabling determination of the degree, type and configuration of a hearing loss. Thus, providing the basis for diagnosis and management. PTA is a subjective …
116Julien Coupat —  Pour l’article homonyme, voir Coupat.  Julien Coupat, né le 4 juin 1974 à Bordeaux, est un des fondateurs en 1999 de l éphémère revue philosophique française Tiqqun[1]. Depuis le 15 novembre 2008, il est suspecté d avoir… …
117Roman Polanski — Pour les articles homonymes, voir Polanski. Roman Polanski …
118Serge Guinchard — Serge Guinchard[1], né le 9 mai 1946 à Lyon (4e arrondissement) est professeur émérite[note 1] de l Université Paris II[2]. Juriste souvent sollicité pour donner son point de vue sur des questions relevant de son champ d activité, tant en France …
119Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire …
120AUDIT — Au XIXe siècle, on entendait par «audition de compte» l’action d’examiner un compte, et l’auditeur (auditor ), étymologiquement, est celui qui est «aux écoutes», c’est à dire celui qui observe, examine très attentivement. L’audit est un travail… …
