procès-verbal des débats
1Procès-verbal de la réunion du comité d'entreprise — Le procès verbal de la réunion du comité d entreprise est un document officiel. « Les délibérations des comités d entreprise sont consignées dans des procès verbaux établis par le secrétaire et communiqués au chef d entreprise et aux membres …
2Le Journal des Débats — Journal des débats  Journal des débats {{{nomorigine}}} …
3Le Journal des débats — Journal des débats  Journal des débats {{{nomorigine}}} …
4Publicité des débats parlementaires — La publicité des débats parlementaires est un principe de droit constitutionnel indissociablement lié à la démocratie représentative. On distingue traditionnellement : La publicité dite « matérielle », c est à dire l’autorisation… …
5Journal Des Débats —  Journal des débats {{{nomorigine}}} …
6Journal des Débats —  Journal des débats {{{nomorigine}}} …
7Journal des debats — Journal des débats  Journal des débats {{{nomorigine}}} …
8Journal des débats — Pays  France Langue Français …
9Journal des débats et des décrets — Journal des débats  Journal des débats {{{nomorigine}}} …
10Journal des débats politiques et littéraires — Journal des débats  Journal des débats {{{nomorigine}}} …