prix convenu
41rallonge — [ ralɔ̃ʒ ] n. f. • ralonge 1418; de rallonger 1 ♦ Ce qu on ajoute à une chose pour la rallonger. ⇒ allonge. Rallonge d un compas, pièce amovible qu on adapte à l extrémité de l une de ses branches. (1765) Cour. Planche qui sert à augmenter la… …
42farthing — ● farthing nom masculin (anglais farthing) Ancienne monnaie britannique valant un quart de penny. ⇒FARTHING, subst. masc. Ancienne monnaie anglaise, en cuivre, dont la valeur équivaut au quart d un penny. Il savait par cœur le péage des phares,… …
43fas — ● fas adjectif (abréviation des mots anglais free alongside ship, franco le long du navire) Vente fas, vente maritime dans laquelle le prix convenu comprend tous les frais que supporte la marchandise jusqu au moment où le vendeur la livre le long …
44Famille Langlois — Langlois (architecte) Pour les articles homonymes, voir Langlois. Jean, Michel et François Langlois, architectes français du XVIIe siècle. Il fait partie d une famille d architectes français, originaire du Comté de Laval. Sommaire 1 …
45Langlois (architecte) — Pour les articles homonymes, voir Langlois. Jean, Michel et François Langlois, architectes français du XVIIe siècle. Il fait partie d une famille d architectes français, originaire du Comté de Laval. Sommaire 1 …
46Taxe sur la valeur ajoutée en France — La taxation française sur la valeur ajoutée a été inventée le 10 avril 1954 par Maurice Lauré. Elle a ensuite été mise en place dans de nombreux pays notamment au sein de l Europe des 27. Une grande partie revient dans les caisses de l État, l… …
47Langlois (architectes) — Pour les articles homonymes, voir Langlois. Jean, Michel et François Langlois, architectes français du XVIIe siècle. Il fait partie d une famille d architectes français, originaire du comté de Laval. Sommaire 1 Jean et Michel Langlois …
48bail — bail, baux [ baj, bo ] n. m. • 1264 « contrat par lequel on cède la jouissance d une chose pour un prix et pour un temps »; de bailler ♦ Contrat par lequel l une des parties (⇒ bailleur) s oblige à faire jouir l autre (⇒ preneur; locataire;… …
49Alain Belda — Alain J. P. Belda Alain Belda Naissance 23 juin 1943 …
50Saisie-vente en droit français — En procédure civile française, la saisie vente des biens meubles corporels est une voie d exécution forcée qui permet à un créancier impayé, de saisir les biens meubles corporels de son débiteur pour les vendre à l amiable ou aux enchères… …
