privation des droits civiques
51Assemblée Nationale (France) — Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale XIIIe législature de la Ve Républiqu …
52Assemblée Nationale française — Assemblée nationale (France) Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale XIIIe législature de la Ve Républiqu …
53Assemblée nationale (france) — Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale XIIIe législature de la Ve Républiqu …
54Assemblée nationale française — Assemblée nationale (France) Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale XIIIe législature de la Ve Républiqu …
55Député (France) — Assemblée nationale (France) Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale XIIIe législature de la Ve Républiqu …
56Fraude Fiscale — La fraude fiscale est le détournement illégal d un système fiscal afin de ne pas contribuer aux charges publiques. À l inverse, l évasion fiscale est l utilisation légale de failles du système fiscal afin de réduire le montant de l imposition.… …
57Fraude fiscale — La fraude fiscale est le détournement illégal d un système fiscal afin de ne pas contribuer aux charges publiques. À l inverse, l évasion fiscale est l utilisation légale de failles du système fiscal afin de réduire le montant de l imposition. L… …
58Abane Ramdane — (en Kabyle: Ɛebban Remḍan ; Abane est le patronyme), né le 10 juin 1920 à Azouza dans la commune de Larbaâ Nath Irathen, et décédé le 26 décembre 1957, était un homme politique algérien qui joua un rôle fondamental dans l …
59Dracon — (en grec ancien Δράκων / Drákôn) est un législateur athénien du VIIe siècle av. J.‑C., appartenant à la classe des Eupatrides (les « bien nés »). Sommaire 1 Œuvre politique …
60Jacques Masdeu-Arus — Parlementaire français Date de naissance 7 août 1942 (1942 08 07) (69 ans) Mandat Député Début du mandat 5 avril 1988 Fin du mandat 6 août 2009 Cir …
