privation des droits civiques
31Républicains américains — Parti républicain (États Unis) Pour les articles homonymes, voir GOP et Parti républicain. Republican Party (fr) Parti républicain …
32Didier Schuller — est une personnalité politique française né le 8 juin 1947 à Paris[1] . Il a été élève au lycée Janson de Sailly[1]. Ancien élève de l ENA, il a été membre de cabinets ministériels (sous Edgar Faure, Chartier, Olivier Stirn). Pendant… …
33Synagogue de Goppingen (1881-1938) — Synagogue de Göppingen vers 1900 d après une carte postale La synagogue de Göppingen, inaugurée fin 1881, a été détruite en 1938 lors de la nuit de Cristal comme la plupart des autres lieux de culte juif en Allemagne. Göppingen est une ville… …
34Léopold Jorédié — Mandats Maire de Canala 1989 – 1995 Biographie Date de naissance 1947 Parti politique …
35Ordonnances du GPRF relatives à l’épuration — Ordonnances du GPRF relatives à l épuration À la Libération, afin d’épurer la population française le Gouvernement provisoire de la République française (GPRF) s’est doté d’un arsenal législatif. Il créa des juridictions d’exception et un état… …
36Code pénal (1791) — Code pénal de 1791 Le Code pénal de 1791 a été le premier code pénal français, adopté pendant la Révolution, entre le 25 septembre et le 6 octobre 1791. La Constitution de 1791 avait été adopté le 3 septembre. Inspiré des principes de Beccaria,… …
37Code pénal de 1791 — Pour les autres articles nationaux, voir Code pénal. Le code pénal de 1791 a été le premier code pénal français, adopté pendant la Révolution, entre le 25 septembre et le 6 octobre 1791. La Constitution de 1791 avait été adopté le 3 septembre.… …
38Code révolutionnaire — Code pénal de 1791 Le Code pénal de 1791 a été le premier code pénal français, adopté pendant la Révolution, entre le 25 septembre et le 6 octobre 1791. La Constitution de 1791 avait été adopté le 3 septembre. Inspiré des principes de Beccaria,… …
39Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie — Création 28 mai 1999 Type Exécutif local Siège 8 …
40Ordonnances du GPRF relatives à l'épuration — Les ordonnances du GPRF relatives à l épuration ont notamment créé des juridictions d’exception et un état juridique nouveau, l’état d’indignité nationale, pour les personnes jugées coupables de Collaboration. Sommaire 1 Ordonnance du 18 août… …
