prestation en nature
61Einar Örn Benediktsson — Nom Einar Örn Benediktsson Naissance 29 octobre 1962 (1962 10 29) (49 ans) à Copenhague …
62Taxe sur la valeur ajoutée en France — La taxation française sur la valeur ajoutée a été inventée le 10 avril 1954 par Maurice Lauré. Elle a ensuite été mise en place dans de nombreux pays notamment au sein de l Europe des 27. Une grande partie revient dans les caisses de l État, l… …
63bon — 1. bon, bonne [ bɔ̃, bɔn ] adj. et adv. • buon Xe; lat. bonus. REM. Le compar. de bon est meilleur; plus... bon peut s employer lorsque les deux mots ne se suivent pas : Plus ou moins bon. Plus il est bon, plus on se moque de lui. En épithète,… …
64Bien (Droit) — Classification des biens en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Bien …
65Bien (droit) — Classification des biens en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Bien …
66T2A — Tarification à l activité La Tarification à l Activité (T2A) est un mode de financement des établissements de santé français issu de la réforme hospitalière du plan Hôpital 2007, qui vise à médicaliser le financement tout en équilibrant l… …
67Tarification A l'Activité — Tarification à l activité La Tarification à l Activité (T2A) est un mode de financement des établissements de santé français issu de la réforme hospitalière du plan Hôpital 2007, qui vise à médicaliser le financement tout en équilibrant l… …
68Tarification a l'activite — Tarification à l activité La Tarification à l Activité (T2A) est un mode de financement des établissements de santé français issu de la réforme hospitalière du plan Hôpital 2007, qui vise à médicaliser le financement tout en équilibrant l… …
69DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …
70abonnement — [ abɔnmɑ̃ ] n. m. • 1275; de abonner 1 ♦ Convention à prix limité global, entre un fournisseur et un client, pour la livraison régulière de produits ou l usage habituel d un service. Prendre, souscrire (⇒ souscription) un abonnement à un journal …
